Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Greener
Jean-Claude BIBOLLET Demandeur indépendant

Numéro de dépôt :
3255538
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/11/2013
Greener de Jean-Claude BIBOLLET Demandeur indépendant

Présentation de la marque Greener

Déposée le 6 novembre 2003 par Jean-Claude BIBOLLET Demandeur indépendant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Greener » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est Jean-Claude BIBOLLET Demandeur indépendant domicilié(e) Glapigny, BP 1,74230 THONES - 74230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BIBOLLET domicilié(e) Glapigny, BP 1,74230 THONES - 74230 - France.

La marque Greener a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Greener est expirée depuis le 6 novembre 2013.


Jean-Claude BIBOLLET Demandeur indépendant - Glapigny, BP 1,74230 THONES - 74230 - France


Jean-Claude BIBOLLET - Glapigny, BP 1,74230 THONES - 74230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement et notamment affûtage (machines pour l'–), agricoles (instruments –) autres que ceux actionnés manuellement, agricoles (machines –), aiguisage (machines pour l'–), aiguisage (meules pour l'–) [parties de machines], aliments (appareils électromécaniques pour la préparation d'–), aliments au bétail (machines mécaniques pour la distribution d'–), allumage (dispositifs d'–) pour moteurs à explosion, alternateurs, antipollution (dispositifs –) pour moteurs, arracheuses [machines], aspirateurs de poussière, aéronautique (moteurs pour l'–), balayeuses automotrices, batteuses, blé (moulins à –), bois (machines à travailler le –), botteleuses, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, bougies de réchauffage pour moteurs Diesel, bouldozeurs, broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, broyeurs [machines], béliers [machines], café (moulins à –) autres qu'à main, carburant (économiseurs de –) pour moteurs, carburateurs, chalumeaux à découper à gaz, chalumeaux à souder à gaz, charrues, charrues (socs de –), chasse-neige, chevalets pour scier [parties de machines], cisailles électriques, cisailles entraînées par moteurs thermiques, collecteurs de boue [machines], compacteurs pour les détritus, concasseurs, convertisseurs catalytiques, convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne, coupe-racines [machines], courroies de machines, coupeuses [machines], coussin d'air (moteurs de véhicules à –), couveuses pour œufs, cribleurs, cultivateurs [machines], drainage (machines de –), dynamos, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, décortiqueurs de céréales, dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation, dégazonneuses, dégraisseuses, désintégrateurs, eau (séparateurs d'–), eaux gazeuses (appareils pour la fabrication des –), eaux minérales (appareils pour la fabrication des –), essoreuses, faneuses, faucheuses, faucheuses (couteaux de –), foreuses, fossoirs [charrues], fourrage (presses à –), fraiseuses, fruits (presse –) électriques à usage ménager, grains (souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des –), groupes électrogènes de secours, générateurs d'électricité, hache-paille, herses, hydrauliques (moteurs –), hydrauliques (turbines –), injecteurs pour moteurs, laiterie (machines pour la –), lames de hache-paille, lames de scies [parties de machines], lames [parties de machines], lavage (appareils de –), lavage (installations de –) pour véhicules, laver (machines à –), lessiveuses, lieuses, légumes (machines à râper les –), machines (roues de –), manifolds d'échappement pour moteurs, manipulateurs industriels [machines], marteaux pneumatiques, marteaux électriques, meuler (machines à –), meules de moulin, meules à aiguiser [parties de machines], minoterie (machines pour la –), mixeurs, moissonneuses, moissonneuses batteuses, moteurs (dispositifs antipollution pour –), moteurs (silencieux pour –), moteurs à explosion (dispositifs d'allumage pour –), motoculteurs, moufles [mécanique], moulins [machines], moulins à usage domestique autres qu'à main, nettoyage (appareils de –) à haute pression, nettoyage (installations centrales de –) par le vide, nettoyage (machines et appareils de –) [électriques], outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, outils [parties de machines], palans, papier (machines pour la fabrication du –), papier (machines à –), pelles mécaniques, perceuses à main électriques, pistolets [outils à cartouches explosives], pistolets à colle électriques, poivre (moulins à –) autres qu'à main, pots d'échappement pour moteurs, poussière (accessoires d'aspirateurs de –) pour répandre les parfums et les désinfectants, poussière (aspirateurs de –), poussières (installations pour l'aspiration de –) pour le nettoyage, presse-fruits électriques à usage ménager, presses à fourrage pressoirs, propulsion (mécanismes de –) pour véhicules non terrestres, racines (coupe –) [machines], radiateurs de refroidissement pour moteurs, riveteuses, riveuses, robots de cuisine [électriques], robots [machines], rouleaux compresseurs, râteaux de râteleuses, râteleuses, réaction (moteurs à –) autres que pour véhicules terrestres, sacs pour aspirateurs, sarcler (machines à –), scier (chevalets pour –) [parties de machines], scies (lames de –) [parties de machines], scies [machines], scies à chaîne, semoirs [machines], silencieux pour moteurs, socs, sucrière (machines pour l'industrie –), tamis [machines ou parties de machines], tamiseurs de cendres [machines], terrassement (machines pour les travaux de –), thermiques (échangeurs –) [parties de machines], tondeuses pour les animaux [machines], tondeuses [machines], tondeuses à gazon [machines], traire (machines à –), treuils, turbines autres que pour véhicules terrestres, vanneuses, véhicules terrestres (moteurs autres que pour –), véhicules à coussin d'air (moteurs de –), économiseurs de carburant pour moteurs, écrémeuses, égrappoirs [machines], égreneuses, électriques (moteurs –) autres que pour véhicules terrestres, éplucheuses [machines]. Outils et instruments a main entraînés manuellement notamment instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, instruments agricoles à main actionnés manuellement, armes blanches, bêches, arrache-clous, pieds de biches [outils], burins, bédanes, canifs, casse-pierres, ceintures porte-outils, couteaux de chasse, cisailles, ciseaux, clefs [outils], cliquets [outils], cognées, coupe-ongles [électriques ou no électriques], coupe-tubes [outils], couteaux, coutellerie, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], crics à main, cueille-fruits, cuillers, emporte-pièces [outils], fauchettes, faucilles, faux, filières [outils], forets [outils], fossoirs [outils], fourches, fourchettes, fraises [outils], tondeuses à gazon [instruments à main], gonfleurs [outils], grattoirs [outils], greffoirs, gouges, haches, hachettes, herminettes [outils], houes [outils], outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, serre-joints, machettes, maillets, marteaux [outils], masses [maillets], massettes [marteaux], matraques, mèches [partie d'outils], pelles [outils], perforateurs [outils], pics [outils], pinces, pioches, piolets à glace, poignards, pointeaux [outils], chasse-pointes, poinçons [outils], rabots [outils], râpes, rateaux [outils], sabres, sarcloirs, lames de scies [partie d'outils], scies [outils], serpes, serpettes, spatules [outils], soufflets pour cheminée [instruments à main], sécateurs, produits de taillanderie, tarauds [outils], tarières [outils], tenailles, tourne-à-gauche, tournevis, truelles, trépans, vérins à main, échenilloirs, élagueurs, épées, équerres, étaux. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail et notamment arroseuses [véhicules], aéronefs, aérostats, aéroglisseurs, ballons aérostatique [aérostats], ballons dirigeables, bateaux, camions, camionnettes, bicycles, bicyclettes, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, chenilles pour véhicules, charrettes de golf, hydravions, hydroglisseurs, moteurs pour véhicules terrestres, parachutes, remonte-pentes, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques pour véhicules, voitures automobiles, tracteurs, turbines pour véhicules terrestres, pneumatiques pour véhicules, freins de véhicules, véhicules électriques, vélos. Bonnets, bottes, bretelles, brodequins, bérets, casquettes, ceintures [habillement], chandails, chapeaux, chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons [sous-vêtements], combinaisons [vêtements] notamment combinaison de travail, vêtements confectionnés, lingerie de corps, habillement pour cyclistes, espadrilles, foulards, galoches, gants [habillement], moufles, gilets, guêtres, articles d'habillement, habits, imperméables, justaucorps [body], maillots, manteaux, mitaines, pantalons, parkas, pull-overs, pèlerines, vestes de pêcheurs, sabots [chaussures], sandales, semelles intérieures, sous-vêtements, tee-shirts, vestes, visières [chapellerie], vêtements de travail, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.