Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRATUS
Monsieur Jean-Claude BEURET, demeurant à

Numéro de dépôt :
1478110
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/1997

Présentation de la marque QUADRATUS

Déposée le 21 septembre 1987 par monsieur Jean-Claude BEURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUADRATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude BEURET domicilié(e) LYON (2ème), 41, rue Paul Chenavard.Agissant au nom et pour le compte en qualité de Gérant de la S.A.R.L. "QUADRATUS", en formation, Société déposante, dont le siège est à LYON (1er), 14, Montée Saint Sébastien - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REQUET CHABANEL - France.

La marque QUADRATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRATUS est expirée depuis le 21 septembre 1997.


Monsieur Jean-Claude BEURET, demeurant à - LYON (2ème), 41, rue Paul Chenavard.Agissant au nom et pour le compte en qualité de Gérant de la S.A.R.L. "QUADRATUS", en formation, Société déposante, dont le siège est à LYON (1er), 14, Montée Saint Sébastien - France


CABINET REQUET CHABANEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques