Déposée le 5 octobre 2012 par monsieur Jean Claude Bercaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SOLISCOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est monsieur Jean Claude Bercaire domicilié(e) 403 rua Lisboa, apt 62 Cerqueira Cesra - 05413 - SAO PAULO - Brésil.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Claude Bercaire domicilié(e) 403 rua Lisboa, apt 62 Cerqueira Cesra - 05413 - SAO PAULO - Brésil.
La marque SOLISCOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLISCOOL est expirée depuis le 5 octobre 2022.
M. Jean Claude Bercaire - 403 rua Lisboa, apt 62 Cerqueira Cesra - 05413 - SAO PAULO - Brésil
M. Jean Claude Bercaire - 403 rua Lisboa, apt 62 Cerqueira Cesra - 05413 - SAO PAULO - Brésil
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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