Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAINS DE L ORCHIDEE
Jean-Claude BERCAIRE

Numéro de dépôt :
1113861
Date de dépôt :
19/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ETAINS DE L ORCHIDEE

Déposée le 19 novembre 1979 par Jean-Claude BERCAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ETAINS DE L ORCHIDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude BERCAIRE, domicilié(e) de nationalité francaise, demeurant 4, rue de l'Athénée à LUXEMBOURG, Grand Duché du Luxembourg. - Luxembourg.

La marque ETAINS DE L ORCHIDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ETAINS DE L ORCHIDEE est expirée depuis le 19 novembre 1989.

Jean-Claude BERCAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CLEANYBIO , hopy bio , SOLISCOOL


Jean-Claude BERCAIRE - de nationalité francaise, demeurant 4, rue de l'Athénée à LUXEMBOURG, Grand Duché du Luxembourg. - Luxembourg


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Produits en métal (non précieux).Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.