Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMO KIT
Monsieur Jean-Claude BEISSER

Numéro de dépôt :
1518590
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque DOMO KIT

Déposée le 10 mars 1989 par monsieur Jean-Claude BEISSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMO KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude BEISSER domicilié(e) 358, Cité Amont, 05120 L'ARGENTIERE LA BESSEE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque DOMO KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMO KIT est expirée depuis le 10 mars 1999.


Monsieur Jean-Claude BEISSER - 358, Cité Amont, 05120 L'ARGENTIERE LA BESSEE. - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Installations et appareils de chauffage et de distribution de courant basse tension pour habitation ainsi qu'organe de pilotage.