Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FDC FLEXIBLE DOOR CONCEPT
Monsieur Jean-Claude BEAL agissant pour le compte de la Société FLEXIBLE DOOR CONCEPT-FDC (S.A.)

Numéro de dépôt :
3259082
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013
FDC FLEXIBLE DOOR CONCEPT de Jean-Claude BEAL

Présentation de la marque FDC FLEXIBLE DOOR CONCEPT

Déposée le 19 novembre 2003 par monsieur Jean-Claude BEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FDC FLEXIBLE DOOR CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Jean-Claude BEAL domicilié(e) ZA La Gobiotte, BP 7,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude BEAL FDC domicilié(e) ZA La Gabiotte, BP 7,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France.

La marque FDC FLEXIBLE DOOR CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FDC FLEXIBLE DOOR CONCEPT est expirée depuis le 19 novembre 2013.


Monsieur Jean-Claude BEAL agissant pour le compte de la Société FLEXIBLE DOOR CONCEPT-FDC (S.A.) - ZA La Gobiotte, BP 7,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France


Monsieur Jean-Claude BEAL FDC - ZA La Gabiotte, BP 7,70220 FOUGEROLLES - 70220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

→ portes souples de bâtiments (à structures métalliques).