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Marques déposées par Jean Claude BASTARD
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AMERICAN SALOON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMERICAN SALOON
Jean Claude BASTARD

Numéro de dépôt :
4314050
Date de dépôt :
13/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2026
AMERICAN SALOON de Jean Claude BASTARD

Présentation de la marque AMERICAN SALOON

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2016 par Jean Claude BASTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMERICAN SALOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est Jean Claude BASTARD domicilié(e) 811 impasse des prés - 33121 - Carcans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude BASTARD domicilié(e) 811 impasse des prés - 33121 - CARCANS - France.

La marque AMERICAN SALOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN SALOON arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.

Jean Claude BASTARD a également déposé les autres marques suivantes : HYGIO+ , AMERICAN SALOON


Jean Claude BASTARD - 811 impasse des prés - 33121 - Carcans - France


Jean Claude BASTARD - 811 impasse des prés - 33121 - CARCANS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751352 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Vêtements  ; chaussures  ; chapellerie  ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussettes ; chaussons  ; sous-vêtements ;

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; gestion de fichiers informatiques  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques  ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de traiteurs  ; services hôteliers.