AMERICAN SALOON
Présentation de la marque AMERICAN SALOON
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2016 par monsieur Jean Claude BASTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMERICAN SALOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMERICAN SALOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314048.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN SALOON arrivera à expiration en date du 12 novembre 2026.
Jean Claude BASTARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09