Marque enregistrée - Marque en vigueur

Yoctos
Monsieur Jean-Claude Barthélémy

Numéro de dépôt :
4598418
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
Yoctos de Jean-Claude Barthélémy

Présentation de la marque Yoctos

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par monsieur Jean-Claude Barthélémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Yoctos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Claude Barthélémy domicilié(e) 12 rue barra - 42000 - Saint-Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude Barthélémy domicilié(e) 12 rue barra - 42000 - Saint-Etienne - France.

La marque Yoctos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yoctos arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

Jean-Claude Barthélémy a également déposé les autres marques suivantes : , AREMED


Monsieur Jean-Claude Barthélémy - 12 rue barra - 42000 - Saint-Etienne - France


Monsieur Jean-Claude Barthélémy - 12 rue barra - 42000 - Saint-Etienne - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Logiciels; applications logicielles ; applications pour appareils mobiles et téléphones portables ; publications téléchargeables ; logiciels destinés aux recueils de dons ;

Assurances ; services de financement ; services de caisses de prévoyance ; financement de recherches médicales ; services de collecte de bienfaisance ; services de collecte de bienfaisance pour la recherche médicale.