Déposée le 5 avril 2006 par monsieur Jean-Claude BARRIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « INTERIEUR DESIGN »
Le déposant est monsieur Jean-Claude BARRIERE domicilié(e) 385, rue Abel Depret,59500 DOUAI - 59500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERIEUR DESIGN est expirée depuis le 5 avril 2016.
Monsieur Jean-Claude BARRIERE - 385, rue Abel Depret,59500 DOUAI - 59500 - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Inscription le 9 juin 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°550706 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09
– meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.
– services de construction d'édifices, de routes, de ponts, de barrages, de stands de foire et/ou de magasins et/ou d'usines, navale, de môles, de ports, sous-marine ; services de démolition de constructions ; informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, services d'informations en matière de construction, services de supervision [direction] de travaux de construction ; services d'entretien et/ou réparation ayant pour but de maintenir ou de remettre tout objet, dispositif, machine, appareil ou équipement en bon état après usure, dommage, détérioration ou destruction partielle, sans modification de leurs propriétés essentielles, telles que notamment dans le domaine mécanique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; traitement contre la rouille ; services d'installation d'objets, machines, appareils, dispositifs ou équipements, tels que dans le domaine mécanique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction, de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, ; location d'appareil de chauffage, de séchage, de ventilation ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; désinfection, dératisation ; location de machines de nettoyage ; location d'échafaudages ; entretien ou nettoyage d'objets divers (sans transformation, ni modification) ; blanchisserie, rénovation de vêtements, réparation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus [réparation] ; travaux de cordonnerie. Traitement contre la rouille ; services d'installation d'objets, machines, appareils, dispositifs ou équipements, tels que dans le domaine mécanique, thermique, électrique, électronique, optique, textile, du papier, photographique, médical, sanitaire, scientifique, musical, de la construction, du mobilier, des véhicules, industriel ou agricole.
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