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Marques déposées par Jean Claude BAJARD
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LES NOUGATINOUS DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOUGATINOUS DE PROVENCE
Jean Claude BAJARD

Numéro de dépôt :
1424241
Date de dépôt :
20/08/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/1997
LES NOUGATINOUS DE PROVENCE de Jean Claude BAJARD

Présentation de la marque LES NOUGATINOUS DE PROVENCE

Déposée le 20 août 1987 par Jean Claude BAJARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES NOUGATINOUS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Claude BAJARD, domicilié(e) BENDEJUN, 06390 CONTES. - France.

La marque LES NOUGATINOUS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUGATINOUS DE PROVENCE est expirée depuis le 20 août 1997.

Jean Claude BAJARD a également déposé les autres marques suivantes : LA RUCHE EN PAILLE


Jean Claude BAJARD - BENDEJUN, 06390 CONTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

NOUGAT sous toutes ses formes.