Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAIN VAISSELLE
Numéro de dépôt :
1710273
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
15/11/1998
Présentation de la marque SAIN VAISSELLE
Déposée le 15 novembre 1988 par JEAN CLAUDE AUTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « SAIN VAISSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAIN VAISSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAIN VAISSELLE est expirée depuis le 15 novembre 1998.
JEAN CLAUDE AUTRAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19