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Marques déposées par JEAN CLAUDE AUTRAN
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SAIN VAISSELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAIN VAISSELLE
JEAN CLAUDE AUTRAN

Numéro de dépôt :
1710273
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
15/11/1998
SAIN VAISSELLE de JEAN CLAUDE AUTRAN

Présentation de la marque SAIN VAISSELLE

Déposée le 15 novembre 1988 par JEAN CLAUDE AUTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « SAIN VAISSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN CLAUDE AUTRAN, domicilié(e) 45 Chemin Bailly, 97417 LA MONTAGNE - France.

La marque SAIN VAISSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAIN VAISSELLE est expirée depuis le 15 novembre 1998.

JEAN CLAUDE AUTRAN a également déposé les autres marques suivantes : PROMOCARTE , UNIMATIC SERVICE PLUS , NET NET VAISSELLE , SAIN DOUCEUR , AMA AUTRAN MURA ASSOCIES , PROTON BIBAS , ARCHIPEL EMERAUDE , FACTORIES , ESTA NOCHE FRANCE , SAIN SOLS


JEAN CLAUDE AUTRAN - 45 Chemin Bailly, 97417 LA MONTAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

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