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Marques déposées par JEAN CLAUDE AUTRAN
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SAIN DOUCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAIN DOUCEUR
JEAN CLAUDE AUTRAN

Numéro de dépôt :
1713174
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
15/11/1998
SAIN DOUCEUR de JEAN CLAUDE AUTRAN

Présentation de la marque SAIN DOUCEUR

Déposée le 15 novembre 1988 par JEAN CLAUDE AUTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « SAIN DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN CLAUDE AUTRAN, domicilié(e) 45 Chemin Bailly, 97417 LA MONTAGNE - France.

La marque SAIN DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAIN DOUCEUR est expirée depuis le 15 novembre 1998.

JEAN CLAUDE AUTRAN a également déposé les autres marques suivantes : PROMOCARTE , UNIMATIC SERVICE PLUS , NET NET VAISSELLE , AMA AUTRAN MURA ASSOCIES , PROTON BIBAS , ARCHIPEL EMERAUDE , FACTORIES , ESTA NOCHE FRANCE , SAIN SOLS , SAIN VAISSELLE


JEAN CLAUDE AUTRAN - 45 Chemin Bailly, 97417 LA MONTAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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