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Marques déposées par Jean-Claude AUTRAN
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PROTON BIBAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTON BIBAS
Jean-Claude AUTRAN

Numéro de dépôt :
1407570
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
16/12/1996

Présentation de la marque PROTON BIBAS

Déposée le 16 décembre 1986 par Jean-Claude AUTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « PROTON BIBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude AUTRAN, domicilié(e) 45, chemin Bailly, 97417 LA MONTAGNE. - France.

La marque PROTON BIBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTON BIBAS est expirée depuis le 16 décembre 1996.

Jean-Claude AUTRAN a également déposé les autres marques suivantes : PROMOCARTE , UNIMATIC SERVICE PLUS , NET NET VAISSELLE , SAIN DOUCEUR , AMA AUTRAN MURA ASSOCIES , ARCHIPEL EMERAUDE , FACTORIES , ESTA NOCHE FRANCE , SAIN SOLS , SAIN VAISSELLE


Jean-Claude AUTRAN - 45, chemin Bailly, 97417 LA MONTAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

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