Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCETTE
Numéro de dépôt :
1301514
Date de dépôt :
07/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1995
Présentation de la marque DOUCETTE
Déposée le 7 mars 1985 par monsieur Jean Claude AUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCETTE est expirée depuis le 7 mars 1995.
Jean Claude AUGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32