Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Libre Conseil
JEAN-CLAUDE AUBRY, S.A.R.L. à associé unique, au capital de 8.000 immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le noB 451 777 205

Numéro de dépôt :
3270994
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/02/2014
Libre Conseil de JEAN-CLAUDE AUBRY

Présentation de la marque Libre Conseil

Déposée le 2 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-CLAUDE AUBRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Libre Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-CLAUDE AUBRY domicilié(e) ayant son siège social 5 avenue Etienne Billières,31300 TOULOUSE - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 777 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre RIVIERE-SACAZE Avocat domicilié(e) 4 rue Jules de Rességuier,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque Libre Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libre Conseil est expirée depuis le 2 février 2014.

JEAN-CLAUDE AUBRY a également déposé les autres marques suivantes : La coiffure équitable , JUNIOR MODELE , Pro J pilot , FORMULE COUPE COIFFURE , BELLUS , LE PARADIS DU CHEVEU , ARTS ET GESTION DE LA COIFFURE , "COUPE-MOUSSE" , MOD'CLUB COIFFURE DE FRANCE , Jean Claude Aubry community


JEAN-CLAUDE AUBRY, S.A.R.L. à associé unique, au capital de 8.000 immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le noB 451 777 205 - ayant son siège social 5 avenue Etienne Billières,31300 TOULOUSE - 31300 - France - SIREN 451777205


Maître Pierre RIVIERE-SACAZE Avocat - 4 rue Jules de Rességuier,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dépilatoires. Meubles, glaces (miroirs), cadres, commdes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, vannerie boîtes en bois. Barbes, cheveux ou moustaches postiches, passementerie, perruques, articles décoratifs pour chevelure. Conseil en organisation et en gestion des affaires, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publmication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, publication de livres, prêts de livres, production de films sur bandes videos, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, salons de coiffure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.