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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT A ASSOCIE UNIQUE
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business équitable
Marque expirée - Marque en non vigueur

business équitable
JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT SARL A ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
3460262
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/11/2016
business équitable de JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT A ASSOCIE UNIQUE

Présentation de la marque business équitable

Déposée le 2 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT A ASSOCIE UNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « business équitable »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT A ASSOCIE UNIQUE domicilié(e) 5 AVENUE ETIENNE BILLIERES,31300 TOULOUSE - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 777 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER LECOMTE AVOCAT domicilié(e) 4 RUE JULES DE RESSEGUIER,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque business équitable est expirée depuis le 2 novembre 2016.

JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT A ASSOCIE UNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BAR A COULEUR


JEAN-CLAUDE AUBRY CREA CONCEPT SARL A ASSOCIE UNIQUE - 5 AVENUE ETIENNE BILLIERES,31300 TOULOUSE - 31300 - France - SIREN 451777205


XAVIER LECOMTE AVOCAT - 4 RUE JULES DE RESSEGUIER,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 30 mai 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°724929 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.