ROUGE D'ÉTÉ J.C. ASSEMAT
Présentation de la marque ROUGE D'ÉTÉ J.C. ASSEMAT
Déposée le 27 mai 1983 par monsieur Jean-Claude ASSEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGE D'ÉTÉ J.C. ASSEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROUGE D'ÉTÉ J.C. ASSEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUGE D'ÉTÉ J.C. ASSEMAT est expirée depuis le 27 mai 2003.
Jean-Claude ASSEMAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mai 1993 n°2018975 - Publication au BOPI 1993-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42