Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GARRIGUES
Monsieur Jean-Claude ASSEMAT

Numéro de dépôt :
1236957
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2003
LES GARRIGUES de Jean-Claude ASSEMAT

Présentation de la marque LES GARRIGUES

Déposée le 27 mai 1983 par monsieur Jean-Claude ASSEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GARRIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude ASSEMAT domicilié(e) Les Garrigues, 30150 ROQUEMAURE (dossier no 2018976) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2018976) - France.

La marque LES GARRIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GARRIGUES est expirée depuis le 27 mai 2003.

Jean-Claude ASSEMAT a également déposé les autres marques suivantes : HAUTES COSSES , ROUGE D'ÉTÉ J.C. ASSEMAT , CUVEE DES DONJONNALES


Monsieur Jean-Claude ASSEMAT - Les Garrigues, 30150 ROQUEMAURE (dossier no 2018976) - France


CABINET PORTE - (dossier no 2018976) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1993 n°2018976 - Publication au BOPI 1993-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Vins d'origine française à savoir LIRAC.