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Marques déposées par monsieur Jean-Claude ASSEMAT
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CUVEE DES DONJONNALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DONJONNALES
Monsieur Jean-Claude ASSEMAT

Numéro de dépôt :
1599139
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2000

Présentation de la marque CUVEE DES DONJONNALES

Déposée le 26 juin 1990 par monsieur Jean-Claude ASSEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES DONJONNALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude ASSEMAT domicilié(e) Les Garrigues, 30150 ROQUEMAURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CUVEE DES DONJONNALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES DONJONNALES est expirée depuis le 26 juin 2000.

Jean-Claude ASSEMAT a également déposé les autres marques suivantes : HAUTES COSSES , ROUGE D'ÉTÉ J.C. ASSEMAT , LES GARRIGUES


Monsieur Jean-Claude ASSEMAT - Les Garrigues, 30150 ROQUEMAURE - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)