Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STYLO DE L'ANNEE
JEAN-CLAUDE ARRATA

Numéro de dépôt :
3474641
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
STYLO DE L\'ANNEE de JEAN-CLAUDE ARRATA

Présentation de la marque STYLO DE L'ANNEE

Déposée le 16 janvier 2007 par JEAN-CLAUDE ARRATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « STYLO DE L'ANNEE »

Le déposant est JEAN-CLAUDE ARRATA domicilié(e) 2 RUE ANATOLE FRANCE,91450 SOISY SUR SEINE,France - 91450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE ARRATA domicilié(e) 2 RUE ANATOLE FRANCE,91450 SOISY SUR SEINE,France - 91450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

JEAN-CLAUDE ARRATA a également déposé les autres marques suivantes : SOULIER , LADON , GRAINE D'ECRITURES , TROPHEES INTERNATIONAUX DU STYLOGRAPHE , NS INTERSTYLO.COM , LE STYLOGRAPHE , PARIS ECRITURE , LE STYLOGRAPHE , TROPHEES INTERNATIONAUX DU STYLOGRAPHE , BÔ !


JEAN-CLAUDE ARRATA - 2 RUE ANATOLE FRANCE,91450 SOISY SUR SEINE,France - 91450 - France


JEAN-CLAUDE ARRATA - 2 RUE ANATOLE FRANCE,91450 SOISY SUR SEINE,France - 91450 - France


Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463823 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Stylos ; stylographies ; services de divertissement ; organisation de concours ; organisation d'activités ; de colloques et d'expositions à but promotionnel et/ou culturel ; organisation de divertissements et programmes vidéophoniques et/ou télévisés ; organisation et représentation de spectacles.