Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULIER
Monsieur Jean-Claude Arrata

Numéro de dépôt :
3253289
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2013
SOULIER de Jean-Claude Arrata

Présentation de la marque SOULIER

Déposée le 24 octobre 2003 par monsieur Jean-Claude Arrata auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est monsieur Jean-Claude Arrata domicilié(e) 2 rue Anatole France,91450 Soisy sur Seine - 91450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude Arrata domicilié(e) 2 rue Anatole France,91450 Soisy sur Seine - 91450 - France.

La marque SOULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULIER est expirée depuis le 24 octobre 2013.

Jean-Claude Arrata a également déposé les autres marques suivantes : LADON , GRAINE D'ECRITURES , TROPHEES INTERNATIONAUX DU STYLOGRAPHE , NS INTERSTYLO.COM , LE STYLOGRAPHE , PARIS ECRITURE , LE STYLOGRAPHE , STYLO DE L'ANNEE , TROPHEES INTERNATIONAUX DU STYLOGRAPHE , BÔ !


Monsieur Jean-Claude Arrata - 2 rue Anatole France,91450 Soisy sur Seine - 91450 - France


Monsieur Jean-Claude Arrata - 2 rue Anatole France,91450 Soisy sur Seine - 91450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Produit d'imprimerie. Magazine périodique dédié à l'écriture et plus précisément aux chaussures, à ses accessoires, à l'actualité des chaussures et à ses créateurs. Organisation de concours (divertissements).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.