Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE STYLOGRAPHE
Monsieur Jean-Claude Arrata

Numéro de dépôt :
3147717
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
LE STYLOGRAPHE de Jean-Claude Arrata

Présentation de la marque LE STYLOGRAPHE

Déposée le 14 février 2002 par monsieur Jean-Claude Arrata auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE STYLOGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est monsieur Jean-Claude Arrata domicilié(e) 2 rue Anatole France,91450 Soisy sur Seine - 91450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude Arrata domicilié(e) 2 rue Anatole France,91450 Soisy sur Seine - 91450 - France.

La marque LE STYLOGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE STYLOGRAPHE est expirée depuis le 14 février 2012.

Jean-Claude Arrata a également déposé les autres marques suivantes : SOULIER , LADON , GRAINE D'ECRITURES , TROPHEES INTERNATIONAUX DU STYLOGRAPHE , NS INTERSTYLO.COM , LE STYLOGRAPHE , PARIS ECRITURE , STYLO DE L'ANNEE , TROPHEES INTERNATIONAUX DU STYLOGRAPHE , BÔ !


Monsieur Jean-Claude Arrata - 2 rue Anatole France,91450 Soisy sur Seine - 91450 - France


Monsieur Jean-Claude Arrata - 2 rue Anatole France,91450 Soisy sur Seine - 91450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Produit d'imprimerie Magazine périodique dédié à l'écriture et plus précisément aux objets d'écriture, à ses accessoires, à l'actualité des stylos et à ses créateurs. Organisation de concours (divertissements.)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.