Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS
Numéro de dépôt :
1595922
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/04/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS
Déposée le 3 avril 1990 par monsieur Jean Claude ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS est expirée depuis le 3 avril 2000.
Jean Claude ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47