Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANSELME COLLECTION
M. JEAN-CLAUDE ANSELME
M. ERIC ANSELME

Numéro de dépôt :
4074478
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2024
ANSELME COLLECTION de JEAN-CLAUDE ANSELME

Présentation de la marque ANSELME COLLECTION

Déposée par voie électronique le 7 mars 2014 par monsieur JEAN-CLAUDE ANSELME et monsieur ERIC ANSELME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANSELME COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Les déposants sont monsieur JEAN-CLAUDE ANSELME domicilié(e) 7 RUE CONSTANTINE - 31500 - TOULOUSE - France et monsieur ERIC ANSELME domicilié(e) LA COURTADE BASSE - 81600 - RIVIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-CLAUDE ANSELME domicilié(e) 7 RUE CONSTANTINE - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque ANSELME COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANSELME COLLECTION est expirée depuis le 7 mars 2024.


M. JEAN-CLAUDE ANSELME - 7 RUE CONSTANTINE - 31500 - TOULOUSE - France

M. ERIC ANSELME - LA COURTADE BASSE - 81600 - RIVIERES - France


M. JEAN-CLAUDE ANSELME - 7 RUE CONSTANTINE - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.