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Marques déposées par Jean Claude ANGERAS et Jasmine YVON épouse ANGERAS
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FRECATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRECATE
Jean Claude ANGERAS et Jasmine YVON épouse ANGERAS

Numéro de dépôt :
1275450
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/1994

Présentation de la marque FRECATE

Déposée le 5 avril 1984 par Jean Claude ANGERAS et Jasmine YVON épouse ANGERAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRECATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Claude ANGERAS et Jasmine YVON épouse ANGERAS domicilié(e) 149, avenue du Général Leclerc, 83700 SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque FRECATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRECATE est expirée depuis le 5 avril 1994.


Jean Claude ANGERAS et Jasmine YVON épouse ANGERAS - 149, avenue du Général Leclerc, 83700 SAINT RAPHAEL - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau//, notamment bateaux, voiliers, bateaux à voiles.Constructions et réparations de bateaux. Location de bateaux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.