Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BACKUP
JEAN-CLAUDE ANDRÉ GUILLEZ

Numéro de dépôt :
3539483
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BACKUP de JEAN-CLAUDE ANDRÉ GUILLEZ

Présentation de la marque BACKUP

Déposée le 22 novembre 2007 par JEAN-CLAUDE ANDRÉ GUILLEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACKUP »

Le déposant est JEAN-CLAUDE ANDRÉ GUILLEZ domicilié(e) 175 RUE DE LA STATION,7700 MOUSCRON,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE ANDRÉ GUILLEZ domicilié(e) 175 RUE DE LA STATION,7700 MOUSCRON,Belgique - 07700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque BACKUP est expirée depuis le 22 novembre 2017.

JEAN-CLAUDE ANDRÉ GUILLEZ a également déposé les autres marques suivantes : M3 FORCE “ X ”


JEAN-CLAUDE ANDRÉ GUILLEZ - 175 RUE DE LA STATION,7700 MOUSCRON,Belgique - Belgique


JEAN-CLAUDE ANDRÉ GUILLEZ - 175 RUE DE LA STATION,7700 MOUSCRON,Belgique - 07700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 3 juin 2009 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°498864 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Batteries électriques ; Chargeurs de batteries.