Marque enregistrée - Marque en vigueur

école des plantes Moyse Charas
Monsieur jean claude amargier

Numéro de dépôt :
4412038
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
école des plantes Moyse Charas de jean claude amargier

Présentation de la marque école des plantes Moyse Charas

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par monsieur jean claude amargier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « école des plantes Moyse Charas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur jean claude amargier domicilié(e) A 10 16b chemin du paradis - 30700 - Uzés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean claude amargier domicilié(e) A 10 16b chemin du paradis - 30700 - Uzés - France.

La marque école des plantes Moyse Charas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école des plantes Moyse Charas arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.


Monsieur jean claude amargier - A 10 16b chemin du paradis - 30700 - Uzés - France


Monsieur jean claude amargier - A 10 16b chemin du paradis - 30700 - Uzés - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 13 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797855 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Huiles essentielles ;

Produits pharmaceutiques ; herbes médicinales ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de médecine alternative.