école des plantes Moyse Charas
Présentation de la marque école des plantes Moyse Charas
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par monsieur jean claude amargier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « école des plantes Moyse Charas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque école des plantes Moyse Charas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école des plantes Moyse Charas arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Inscription le 13 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797855 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13