Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quintenaire Frenck know ecosysteme de la connaissance du monde Association Quintenaire - CQADSG
Monsieur Jean Claude ALLAMELLE

Numéro de dépôt :
4402102
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
Quintenaire Frenck know ecosysteme de la connaissance du monde Association Quintenaire - CQADSG de Jean Claude ALLAMELLE

Présentation de la marque Quintenaire Frenck know ecosysteme de la connaissance du monde Association Quintenaire - CQADSG

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par monsieur Jean Claude ALLAMELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quintenaire Frenck know ecosysteme de la connaissance du monde Association Quintenaire - CQADSG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Jean Claude ALLAMELLE domicilié(e) 6 rue Alphonse Allais - 27180 - Saint Sébastien de Morsent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude ALLAMELLE domicilié(e) 6 rue Alphonse Allais - 27180 - Saint Sébastien de Morsent - France.

La marque Quintenaire Frenck know ecosysteme de la connaissance du monde Association Quintenaire - CQADSG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quintenaire Frenck know ecosysteme de la connaissance du monde Association Quintenaire - CQADSG arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.


Monsieur Jean Claude ALLAMELLE - 6 rue Alphonse Allais - 27180 - Saint Sébastien de Morsent - France


Monsieur Jean Claude ALLAMELLE - 6 rue Alphonse Allais - 27180 - Saint Sébastien de Morsent - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour la transmission du son ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.