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Marques déposées par Jean-Claude AGISSON
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VIEUX QUARTIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX QUARTIERS
Jean-Claude AGISSON

Numéro de dépôt :
1549029
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2009

Présentation de la marque VIEUX QUARTIERS

Déposée le 31 août 1989 par Jean-Claude AGISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX QUARTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude AGISSON, domicilié(e) 12 Allée de la Fontaine à Voscy, LA ROCHETTE, 77000 MELUN (dossier no 2151208) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2151208) - France.

La marque VIEUX QUARTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX QUARTIERS est expirée depuis le 31 août 2009.

Jean-Claude AGISSON a également déposé les autres marques suivantes : FIMAGREEN , ORLANDO , FIMAT , ENVIROMAT , ROSADECOR


Jean-Claude AGISSON - 12 Allée de la Fontaine à Voscy, LA ROCHETTE, 77000 MELUN (dossier no 2151208) - France


CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2151208) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1999 n°2151208 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. Produits en béton, notamment palissades, caissons, pavés, dallages, revêtements de sol en béton