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Marques déposées par monsieur Jean Claude AGISSON
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ENVIROMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIROMAT
Monsieur Jean Claude AGISSON

Numéro de dépôt :
1198194
Date de dépôt :
04/02/1981
Lieu de dépôt :
MELUN

Présentation de la marque ENVIROMAT

Déposée le 4 février 1981 par monsieur Jean Claude AGISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « ENVIROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Claude AGISSON domicilié(e) 12, Allée de la Fontaine à Voscy, LA ROCHETTE, 77000 Melun. - France.

La marque ENVIROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ENVIROMAT est expirée depuis le 4 février 1991.

Jean Claude AGISSON a également déposé les autres marques suivantes : FIMAGREEN , ORLANDO , VIEUX QUARTIERS , FIMAT , ROSADECOR


Monsieur Jean Claude AGISSON - 12, Allée de la Fontaine à Voscy, LA ROCHETTE, 77000 Melun. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, pavés et dalles en béton maisons transportables, monuments en pierre ou en béton, cheminées, mobilier urbain, bancs, bacs à fleurs, jardinières, corbeilles bornes, obstacles, pierres naturelles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.