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Marques déposées par Jean-Claude ABRIAL
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FAMOSI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMOSI
Jean-Claude ABRIAL

Numéro de dépôt :
3283786
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
FAMOSI de Jean-Claude ABRIAL

Présentation de la marque FAMOSI

Déposée le 2 avril 2004 par Jean-Claude ABRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAMOSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est Jean-Claude ABRIAL domicilié(e) 106 rue des 4 Huyes,41100 VENDÔME - 41100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude ABRIAL Biscuiterie du Vendôme domicilié(e) 106 rue des 4 Huyes,41100 VENDÔME - 41100 - France.

La marque FAMOSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMOSI est expirée depuis le 2 avril 2014.


Jean-Claude ABRIAL - 106 rue des 4 Huyes,41100 VENDÔME - 41100 - France


Jean-Claude ABRIAL Biscuiterie du Vendôme - 106 rue des 4 Huyes,41100 VENDÔME - 41100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424415 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmissiontotale de propriété n°424417 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424416 - Publication au BOPI 2005-12-15

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Biscuits, gâteaux, patisseries et confiseries pains, farines et préparations faites de céréales.