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Marques déposées par Jean CIOPPANI
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REPRODUCTION INTERDITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPRODUCTION INTERDITE
Jean CIOPPANI

Numéro de dépôt :
1749746
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
17/10/1998

Présentation de la marque REPRODUCTION INTERDITE

Déposée le 17 octobre 1988 par Jean CIOPPANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « REPRODUCTION INTERDITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean CIOPPANI, domicilié(e) 41 place Jean Jaurès, 26100 ROMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean CIOPPANI - France.

La marque REPRODUCTION INTERDITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPRODUCTION INTERDITE est expirée depuis le 17 octobre 1998.


Jean CIOPPANI - 41 place Jean Jaurès, 26100 ROMANS - France


Jean CIOPPANI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Meubles, luminaires, bijoux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.