Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STN SOCIETE DES TEXTILES NATURELS
Jean-Christophe, Fernand, Louis Ribard
Florence, Berthe, Lucienne Ribard

Numéro de dépôt :
94545888
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2004

Présentation de la marque STN SOCIETE DES TEXTILES NATURELS

Déposée le 23 novembre 1994 par Jean-Christophe et Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STN SOCIETE DES TEXTILES NATURELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Les déposants sont Jean-Christophe, Fernand, Louis Ribard, domicilié(e) 15, rue Reaumur, 75003 Paris - France et Florence, Berthe, Lucienne Ribard, domicilié(e) 15, rue Réaumur, 75003 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Christophe Ribard - France.

La marque STN SOCIETE DES TEXTILES NATURELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545888.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STN SOCIETE DES TEXTILES NATURELS est expirée depuis le 23 novembre 2004.

Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes : Darkalya , Bocaunomie


Jean-Christophe, Fernand, Louis Ribard - 15, rue Reaumur, 75003 Paris - France

Florence, Berthe, Lucienne Ribard - 15, rue Réaumur, 75003 Paris - France


Jean-Christophe Ribard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Fils à usage textiles Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, linge de table et d'ameublement en textile.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage; (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).