Marque enregistrée - Marque en vigueur

moteur
Monsieur Jean-Christophe Villa

Numéro de dépôt :
4447807
Date de dépôt :
20/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2028
moteur de Jean-Christophe Villa

Présentation de la marque moteur

Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par monsieur Jean-Christophe Villa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « moteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Christophe Villa domicilié(e) 12 rue du Baigneur - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Christophe Villa domicilié(e) 12 Rue du Baigneur - 75018 - Paris - France.

La marque moteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moteur arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.


Monsieur Jean-Christophe Villa - 12 rue du Baigneur - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Monsieur Jean-Christophe Villa - 12 Rue du Baigneur - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.