INSTITUT FRANCAIS DE CLARIFICATION
Présentation de la marque INSTITUT FRANCAIS DE CLARIFICATION
Déposée le 12 septembre 2012 par monsieur Jean christophe Vidal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSTITUT FRANCAIS DE CLARIFICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT FRANCAIS DE CLARIFICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT FRANCAIS DE CLARIFICATION est expirée depuis le 12 septembre 2022.
Jean christophe Vidal a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10