Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par JEAN-CHRISTOPHE STUCKY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MA TERRE PREMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est JEAN-CHRISTOPHE STUCKY domicilié(e) 661 rue du beau soleil - 76270 - FRESLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHRISTOPHE STUCKY domicilié(e) 661 rue du beau soleil - 76270 - FRESLES - France.
La marque MA TERRE PREMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA TERRE PREMIERE est expirée depuis le 4 juin 2020.
JEAN-CHRISTOPHE STUCKY a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOSORB , LIGNITEC
JEAN-CHRISTOPHE STUCKY - 661 rue du beau soleil - 76270 - FRESLES - France
JEAN-CHRISTOPHE STUCKY - 661 rue du beau soleil - 76270 - FRESLES - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes.
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