Marque expirée - Marque en non vigueur

de lutèce
JEAN-CHRISTOPHE SEGHEZZI

Numéro de dépôt :
3635317
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
de lutèce de JEAN-CHRISTOPHE SEGHEZZI

Présentation de la marque de lutèce

Déposée le 10 mars 2009 par JEAN-CHRISTOPHE SEGHEZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de lutèce »

Le déposant est JEAN-CHRISTOPHE SEGHEZZI domicilié(e) 28 rue des Tilleuls - 60310 - CANDOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHRISTOPHE SEGHEZZI domicilié(e) 28 rue des Tilleuls - 60310 - CANDOR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de lutèce est expirée depuis le 10 mars 2019.

JEAN-CHRISTOPHE SEGHEZZI a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DES SOUS-BOIS DE LUTECE DL SAVEURS & GASTRONOMIE


JEAN-CHRISTOPHE SEGHEZZI - 28 rue des Tilleuls - 60310 - CANDOR - France


JEAN-CHRISTOPHE SEGHEZZI - 28 rue des Tilleuls - 60310 - CANDOR - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515181 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.

Crustacés vivants.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).