MSNA Conseil
Présentation de la marque MSNA Conseil
Déposée le 3 novembre 2008 par Jean-Christophe SAUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MSNA Conseil »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSNA Conseil est expirée depuis le 3 novembre 2018.
Jean-Christophe SAUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50