Marque expirée - Marque en non vigueur
Jessyart
Numéro de dépôt :
3643642
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2019
Présentation de la marque Jessyart
Déposée le 9 avril 2009 par JEAN CHRISTOPHE SARRAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jessyart »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jessyart est expirée depuis le 9 avril 2019.
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38