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Marques déposées par JEAN CHRISTOPHE SABARTHÈS
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KRONOTYPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KRONOTYPE
JEAN CHRISTOPHE SABARTHÈS
XAVIER LUVISON
MARC ALFIERI

Numéro de dépôt :
3162494
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
02/05/2012
KRONOTYPE de JEAN CHRISTOPHE SABARTHÈS

Présentation de la marque KRONOTYPE

Déposée le 2 mai 2002 par JEAN CHRISTOPHE SABARTHÈS, XAVIER LUVISON, MARC ALFIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « KRONOTYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Les déposants sont JEAN CHRISTOPHE SABARTHÈS domicilié(e) 205 AVENUE DU 24 AVRIL 1915,13012 MARSEILLE - 13012 - France, XAVIER LUVISON domicilié(e) 205 AVENUE DU 24 AVRIL 1915,13012 MARSEILLE - 13012 - France, MARC ALFIERI domicilié(e) IMPASSE DU CIMETIERE NEUF,13480 CABRIES - 13480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER LUVISON domicilié(e) 205, AVENUE DU 24 AVRIL 1915,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

La marque KRONOTYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KRONOTYPE est expirée depuis le 2 mai 2012.


JEAN CHRISTOPHE SABARTHÈS - 205 AVENUE DU 24 AVRIL 1915,13012 MARSEILLE - 13012 - France

XAVIER LUVISON - 205 AVENUE DU 24 AVRIL 1915,13012 MARSEILLE - 13012 - France

MARC ALFIERI - IMPASSE DU CIMETIERE NEUF,13480 CABRIES - 13480 - France


XAVIER LUVISON - 205, AVENUE DU 24 AVRIL 1915,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Inscription le 4 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358285 - Publication au BOPI 2002-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

- Horlogerie et instruments chronométriques. Montres, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses - Coutellerie, armes blanches - Stylo

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.