Déposée par voie électronique le 5 juillet 2010 par Jean Christophe RANC et Hervé Georges BASCOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE RAISINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Les déposants sont Jean Christophe RANC domicilié(e) 201 impasse des bégonias 30000 NIMES - France et Hervé Georges BASCOU domicilié(e) 16 rue de la madeleine 30000 NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MONELLI Yvan MBA Associés domicilié(e) SELARL d'Avocats Parc Mermoz - 235 rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 Castelnau le Lez Cedex - France.
La marque LE RAISINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAISINAIS est expirée depuis le 5 juillet 2020.
Jean Christophe RANC a également déposé les autres marques suivantes : Le Droit en Question!
Jean Christophe RANC - 201 impasse des bégonias 30000 NIMES - France
Hervé Georges BASCOU - 16 rue de la madeleine 30000 NIMES - France
Me MONELLI Yvan MBA Associés - SELARL d'Avocats Parc Mermoz - 235 rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 Castelnau le Lez Cedex - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux.
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