Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Arhumsamy
Monsieur Jean-Christophe RAMSAMY

Numéro de dépôt :
4551129
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
L\'Arhumsamy de Jean-Christophe RAMSAMY

Présentation de la marque L'Arhumsamy

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par monsieur Jean-Christophe RAMSAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Arhumsamy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Christophe RAMSAMY domicilié(e) 3 impasse de l'école - 68540 - BOLLWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Christophe RAMSAMY domicilié(e) 3 impasse de l'école - 68540 - BOLLWILLER - France.

La marque L'Arhumsamy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arhumsamy arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.


Monsieur Jean-Christophe RAMSAMY - 3 impasse de l'école - 68540 - BOLLWILLER - France


Monsieur Jean-Christophe RAMSAMY - 3 impasse de l'école - 68540 - BOLLWILLER - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

épices ;

Fruits frais ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).