Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APSE
Jean-Christophe PERNOD

Numéro de dépôt :
3735701
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2020
APSE de Jean-Christophe PERNOD

Présentation de la marque APSE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2010 par Jean-Christophe PERNOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Jean-Christophe PERNOD domicilié(e) 13 Quai Augagneur - 69003 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Christophe PERNOD domicilié(e) 13 Quai Augagneur - 69003 - Lyon - France.

La marque APSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSE est expirée depuis le 5 mai 2020.


Jean-Christophe PERNOD - 13 Quai Augagneur - 69003 - Lyon - France


Jean-Christophe PERNOD - 13 Quai Augagneur - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Location de machines de chantier ; Installation, entretien et réparation de machines.