Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

macarons Lenoir
Jean-Christophe PATUREL

Numéro de dépôt :
3723027
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
macarons Lenoir de Jean-Christophe PATUREL

Présentation de la marque macarons Lenoir

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par Jean-Christophe PATUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « macarons Lenoir »

Le déposant est Jean-Christophe PATUREL domicilié(e) 6 rue jeanne jugan - 50400 - granville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Christophe PATUREL domicilié(e) 6 rue jeanne jugan - 50400 - granville - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-Christophe PATUREL - 6 rue jeanne jugan - 50400 - granville - France


Jean-Christophe PATUREL - 6 rue jeanne jugan - 50400 - granville - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556414 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.