Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iWay
M. Jean-Christophe OZENNE

Numéro de dépôt :
3964131
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2022
iWay de Jean-Christophe OZENNE

Présentation de la marque iWay

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par monsieur Jean-Christophe OZENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iWay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Christophe OZENNE domicilié(e) 10 chemin des Aigles - 60270 - GOUVIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque iWay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iWay est expirée depuis le 27 novembre 2022.


M. Jean-Christophe OZENNE - 10 chemin des Aigles - 60270 - GOUVIEUX - France


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires ; canules ; appareils pour la respiration artificielle ;

Services médicaux, services de santé.