Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rééduca-Dos
M. JEAN CHRISTOPHE NICOLAS

Numéro de dépôt :
3889106
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/01/2022
Rééduca-Dos de JEAN CHRISTOPHE NICOLAS

Présentation de la marque Rééduca-Dos

Déposée le 16 janvier 2012 par monsieur JEAN CHRISTOPHE NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Rééduca-Dos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur JEAN CHRISTOPHE NICOLAS domicilié(e) 21 CHEMIN DE RAVARD - 03460 - TREVOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN CHRISTOPHE NICOLAS domicilié(e) 21 CHEMIN DE RAVARD - 03460 - TREVOL - France.

La marque Rééduca-Dos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rééduca-Dos est expirée depuis le 16 janvier 2022.


M. JEAN CHRISTOPHE NICOLAS - 21 CHEMIN DE RAVARD - 03460 - TREVOL - France


M. JEAN CHRISTOPHE NICOLAS - 21 CHEMIN DE RAVARD - 03460 - TREVOL - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).