Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Normal innov
Jean-Christophe Lourme, Agissant pour le compte de la société "Normalinnov" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3830611
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2021
Normal innov de Jean-Christophe Lourme

Présentation de la marque Normal innov

Déposée par voie électronique le 11 mai 2011 par Jean-Christophe Lourme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Normal innov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Jean-Christophe Lourme, Agissant pour le compte de la société "Normalinnov" en cours de formation domicilié(e) 50 avenue Pasteur - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Christophe Lourme domicilié(e) 50 avenue Pasteur - 93100 - Montreuil - France.

La marque Normal innov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normal innov est expirée depuis le 11 mai 2021.


Jean-Christophe Lourme, Agissant pour le compte de la société "Normalinnov" en cours de formation - 50 avenue Pasteur - 93100 - Montreuil - France


Jean-Christophe Lourme - 50 avenue Pasteur - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; implants artificiels ;

Affaires financières ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.