Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par monsieur Jean-Christophe LELEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LAFOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est monsieur Jean-Christophe LELEU domicilié(e) 1 rue Jacques Cartier - 33290 - Blanquefort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.A.P, Monsieur Jean-Christophe Leleu domicilié(e) 1 rue Jacques Cartier - 33290 - Blanquefort - France.
La marque LAFOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAFOSSE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.
Monsieur Jean-Christophe LELEU - 1 rue Jacques Cartier - 33290 - Blanquefort - France
M.A.P, Monsieur Jean-Christophe Leleu - 1 rue Jacques Cartier - 33290 - Blanquefort - France
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet partiel n°747421 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31
Abris souterrains anti-tornades en fibre de verre; Billes de verre destinées au marquage routier; Billes de verre pour le marquage des routes; Briques de construction en verre; Briques de verre destinées à la construction; Briques de verre pour la construction; Carrelage en verre; Clôtures en verre feuilleté; Dalles en verre destinées au bâtiment; Éléments de construction en verre; Éléments de fenêtres en verre; Éléments de vitrage à base de verre; Éléments en verre pour panneaux de construction; Feuilles de verre modifié destinées à la construction; Granulés de verre pour le marquage des routes; Matériaux de construction en béton renforcé de matières plastiques et de fibres de verre; Matériaux de construction en verre; Matériaux de construction composés de verre; Membranes bitumineuses et étanches renforcées par des fibres de verre; Microbilles de verre pour le marquage des routes; Mosaïques en verre pour la construction; Murs en verre; Panneaux à double vitrage non métalliques contenant du verre isolant; Panneaux de bardage en verre; Panneaux de verre; Panneaux de verre pour la construction; Panneaux en verre pour portes; Passages couverts en verre et possédant un châssis non métallique; Passages couverts entièrement en verre; Persiennes en verre pour bâtiments; Plaques de verre; Plaques de verre armée pour la construction; Plaques de verre coloré [pour la construction]; Plaques de verre façonnées pour la construction; Plaques de verre pour la construction; Portes en verre pour bâtiments; Portes transparentes en verre pour bâtiments; Poudre de verre pour la construction; Treillis de verre à des fins de construction; Tuiles en verre; Verre à vitres autre que verre à vitres pour véhicules; Verre à vitres ordinaire pour le bâtiment; Verre à vitres pour la construction; Verre absorbant les rayons infrarouges pour la construction; Verre alabastrique; Verre armé; Verre armé pour la construction; Verre cellulaire pour la construction; Verre coloré pour fenêtres; Verre d'albâtre; Verre d'isolation thermique destiné à la construction; Verre de construction; Verre de protection contre la chaleur destiné à la construction; Verre de sécurité destiné à la construction; Verre de sécurité pour la construction; Verre décoratif pour la construction; Verre émaillé pour la construction; Verre feuilleté; Verre feuilleté de construction contenant un film intercalaire à cristaux liquides; Verre feuilleté de construction contenant des conducteurs électriques fins; Verre flotté destiné à la construction; Verre isolant; Verre isolant à des fins de construction; Verre isolant [construction]; Verre isolant pour la construction; Verre luminescent pour la construction; Verre plat feuilleté pour la construction; Verre pour vitraux; Verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules; Verre réfléchissant la chaleur destiné à la construction; Verre réfléchissant les infrarouges destiné au bâtiment; Verre résistant au feu destiné à la construction; Verre sous forme de plaques destiné aux fenêtres; Verre sous forme de plaques destiné aux portes; Verre teinté destiné à la construction; Verre transparent à des fins de construction; Verre trempé destiné à la construction; Verre trempé pour la construction; Vitres [verre de construction] ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre de construction ; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques, cadres de fenêtres et de porte non métalliques, huisseries, cornières, fenêtres, portes et volets, clins non métalliques, constructions transportables non métalliques ; battants mobiles à lever, à faire coulisser, à faire basculer ou à faire pivoter ainsi qu'une combinaison de ces articles, au choix, en particulier fenêtres levantes et coulissantes et portes coulissantes, tous non métalliques ;
Boutons [poignées] en verre; Meubles en verre; Miroirs (verre argenté); Plaques de verre pour miroirs; Verre argenté [miroiterie]; Verre pour l'encadrement d'art; Vitrines en verre ;
Installation de structures de construction en verre; Installation de verres et d'éléments de vitrage; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'appareils et de machines de fabrication d'articles de verrerie; Pose de verre isolant pour des jardins d'hiver, des fenêtres, des portes et des serres; Pose de verre pour des jardins d'hiver, des fenêtres, des portes et des serres; Réparation ou entretien de machines et d'appareils destinés à la verrerie; Services d'installation et de réparation de plaques en verre; Vitrage [travail du verre] ; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; installation, réparation et entretien de menuiseries, de portes, de clôtures et portails métalliques et non métalliques extérieurs ou intérieures ; installation de pergolas, vérandas, terrasse en bois, aluminium, PVC ; installation de menuiseries intérieures, escaliers, armoires, dressing, cuisine, agencement intérieurs, châssis ateliers, cloisons, faux plafonds, lambris ; installation de stores extérieurs et intérieurs, persiennes, moustiquaires, brises-soleil orientables, pergolas, vérandas, verrières ; installation de murs rideaux, de vitrines pour habitat à usage tertiaire ou commerciale; installation : portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques ; clôtures métalliques. Châssis de fenêtres et de portes, cadres de fenêtres et de porte, huisseries, cornières, fenêtres, portes et volets, clins, panneaux isolants ou non, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métallique notamment vis métalliques, clavettes, clous, crochets, colliers de tubes et de tuyaux, pattes de fixation, manchons réglables pour la fixation des vis et des verrous.
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