Marque expirée - Marque en non vigueur
NORMA Synergies
Numéro de dépôt :
3503757
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2017
Présentation de la marque NORMA Synergies
Déposée le 30 mai 2007 par JEAN-CHRISTOPHE LE FEUVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMA Synergies »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMA Synergies est expirée depuis le 30 mai 2017.
JEAN-CHRISTOPHE LE FEUVRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27